Déposée le 31 août 2005 par la société S.A.S FINANCIERE S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ORTHOFRESH »
Le déposant est la société S.A.S FINANCIERE S domicilié(e) 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 682 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G domicilié(e) 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S FINANCIERE S - 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France - SIREN 432682896
S.A.S FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G - 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540963 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, casques de protection, casques anti-bruit, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes de protection, lunettes anti-buée, masques de protection, masques anti poussière, visière de protection, écrans pour la protection du visage. Dispositifs de protection personnelle contre les chutes à savoir harnais anti-chute, cordes, mousquetons, descendeurs, ceintures et sangles. Articles orthopédiques à savoir : semelles, talonnettes. Chaussures orthopédiques. Vêtements à savoir : blousons, parkas, gilets, tabliers, combinaison de travail, chemises, pantalons, pullovers, gants, chaussettes et collants. Vêtements de pluie, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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